Henry Royal

    Royal Formation
    06 12 59 00 16
    Contact

Informations gestion de patrimoine du chef d'entreprise

Royal Formation a pour activité le conseil en gestion de patrimoine du chef d'entreprise et la formation des professionnels qui conseillent les chefs d'entreprise. Organiser le patrimoine du chef d'entreprise, le structurer, le protéger, et transmettre l'entreprise dans les meilleures conditions juridiques et fiscales. A chaque chef d'entreprise, à chaque famille correspond une solution patrimoniale unique.


Les derniers dossiers et vidéos Dossiers et vidéos

Les vidéos

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Toutes les vidéos

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Stratégies fiscales du chef d'entreprise N° 1

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Holding : holding animatrice ou holding passive ?

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Holding et chef d'entreprise : présentation, applications

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Pacte Dutreil transmission d'entreprise et holding

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise La Société par actions simplifiée : optimiser la gestion de patrimoine du chef d'entreprise

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Société civile et chef d'entreprise : comment rédiger les statuts

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Transmission de patrimoine : les règles de dévolution légale

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Contrat de mariage : Séparation de biens avec société d'acquêts

Les thèmes des dossiers

Régimes matrimoniaux, contrats de mariage
Démembrement de propriété
Transmission de patrimoine
Société civile
Société par actions simplifiée
Holding
Transmission d'entreprise : vente, donation
Pactes Dutreil
Gestion de patrimoine. Juridique et fiscal

Régimes matrimoniaux

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Jurisprudences mariage, Pacs, union libre

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Le PACS. Comparaisons avec l'union libre et le mariage. Exemples de clauses.

Contrats de mariage Mariage : le régime primaire applicable à tous les époux.
Déc. 2013

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Vidéo Mariage : Séparation de biens avec société d'acquêts

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Participation aux acquêts. Mars 2013. Nouveau régime optionnel de la Participation aux acquêts. Loi du 28 janvier 2013.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Divorce et entreprise. Réponses

Démembrement de propriété

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Démembrement de propriété : questions-réponses

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Démembrement de propriété. Quelle répartition des pouvoirs et des droits entre usufruitier et nu-propriétaire ?

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Valeur économique d'un usufruit. Usufruitier et nu-propriétaire peuvent recourir à l'évaluation économique en cas d'achat, de vente, d'échange ou d'apport à société.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Démembrement de titres sociaux. L'usufruitier a-t-il la qualité d'associé ? Quelle est la répartition des pouvoirs entre usufruitier et nu-propriétaire ?

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Usufruitier, nu-propriétaire : à qui revient le dividende ?
Qui décide de l'affectation du résultat et de la distribution du dividende ? A qui revient le dividende ? Actualisation

Transmission de patrimoine

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Les règles successorales. vidéo avril 2015

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Le don manuel de parts sociales

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Donations, successions : Droits de mutation. Août 2012

Société civile

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Société civil et code civil : extraits choisis

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Le Décret n° 78-704 du 3 juillet 1978 précise les formalités à accomplir de la création à la dissolution de la société.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise La modification des statuts ou le changement de forme juridique et entraîne-t-elle la création d'une personne morale nouvelle ?

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise La société civile en 20 questions-réponses

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Société civile et enfant mineur. Le mineur peut-il être associé ? L'accord du juge est-il nécessaire ?

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Société civile : rédaction des statuts. Adapter les statuts à la situation familiale et aux objectifs patrimoniaux des fondateurs et à leurs évolutions.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Société civile : attention à la rédaction des statuts. Vidéo. Extraits intervention Club Gestion de Patrimoine des experts-comptables de Bretagne.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Société civile : tirer parti des opportunités fiscales. La société civile à l'IR est un outil particulièrement performant pour optimiser la fiscalité du patrimoine.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Société civile et démembrement de propriété. Lorsqu'il s'exerce directement sur des actifs, le démembrement de propriété pose des difficultés pour l'usufruitier, sauf s'il porte sur des parts de Société civile.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Immobilier d'entreprise et modes de détention
Détention par le dirigeant ou par son entreprise ?
Directement ou via une société civile ? Octobre 2015

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise La fiducie. Présentation. Finalités : fiducie gestion et fiducie sûreté. Les parties. Le contrat de fiducie. Fiscalité

La société par actions simplifiée

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise La Société par actions simplifiée : optimiser la gestion de patrimoine du chef d'entreprise

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Société par actions simplifiée. Actions de préférence et avantages particuliers

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Comparaison SAS, SA, SARL. La SAS : la liberté statutaire

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Changement de forme juridique, modification des statuts : quelles incidences fiscales ? Positions de l'administration fiscale et de la jurisprudence.

Holding patrimoniale

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Holding : animatrice ou passive ? Ne cherchons pas à vouloir rendre une holding animatrice à tout prix. La holding passive offre la plupart des avantages fiscaux. Vidéo octobre 2015.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Holding : TVA ou taxe sur les salaires. Dans la quasi-totalité des cas, la holding mixte récupère la totalité de la TVA qui lui est facturée. La taxe sur les salaires n'est pas due.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Holding animatrice : dispositions fiscales, définition. Pourquoi une holding ? Définition juridique : holding et contrôle. Les enjeux fiscaux de la holding animatrice. Définitions fiscales. La holding animatrice, dans les faits.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Holding : applications pratiques. Dossier janvier 2014. Holding de transmissio, holding de vente, holding de rachat, holding de reprise, acquisition de l’immobilier d’entreprise, dDissocier patrimoines professionnel et privé.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Soulte de parité d'échange : abus de droit ? Holding : apport en sursis d'imposition et utilisation de la soulte.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Cession de titres de participation. Présentation. Avantage fiscal. Définition. Entreprises concernées. Aspects fiscaux.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Apport IS à IS, apport-cession : report ou sursis d'imposition de la plus-value ?

Transmission de l'entreprise familiale

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Don manuel de titres de l'entreprise. Le don manuel permet d'économiser les frais de notaires, mais ne permettrait pas de bénéficier des avantages d'une donation-partage. Avril 2013.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Cession de l'entreprise : impôt sur la plus-values
Les différents régimes d'imposition de la plus-values. société à l'IS. Janv 2014.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Fiscalité des entreprises à l'impôt sur le revenu. Revenus, plus-values. Régimes d'exonération. Apports à société. Holding : imposition du résultat.

Pacte Dutreil transmission d'entreprise

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Le Pacte Dutreil pour la transmission d'entrepris. Le pacte Dutreil transmission permet de réduire la base taxable aux droits de mutation de 75 %.

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Etude pacte Dutreil Entreprises individuelles

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Pacte Dutreil et LBO familial

information et conseil en gestion de patrimoine du chef entreprise Jurisprudence sur les pactes Dutreil

La gestion de patrimoine du chef d'entreprise. Optimiser la fiscalité, financer la croissance de l'entreprise en gardant le contrôle, structurer le groupe familial, vendre ou transmettre l'entreprise, garder les pouvoirs, obtenir des liquidités au moindre coût, protéger le patrimoine privé, protéger son conjoint, se protéger d'un risque de divorce... A chaque chef d'entreprise, à chaque famille correspond une solution unique. La gestion de patrimoine du chef d'entreprise résulte d'une subtile alchimie qui associe nos compétences en droit patrimonial, droit des affaires, droit fiscal et en finances, pour répondre aux attentes du chef d'entreprise.

Royal Formation a pour activités le conseil en gestion de patrimoine du chef d'entreprise, l'ingénierie patrimoniale du chef d'entreprise, la gouvernance d'entreprise familiale et la formation des conseillers en gestion de patrimoine, avocats, experts-comptables, notaires.


conseil gestion de patrimoine du chef entreprise

 

 

Contact


  • Téléphone : 06 12 59 00 16

  • contact@royalformation.com

  • Royal Formation
    250 chemin Frédéric Mistral
    30900 Nîmes